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Les délibérations de saint Jean Ligoure
Conseil Municipal du 06 novembre 2020
Décision modificative exercice 2020
(202Ko)
Décision modificative exercice 2020
Modification du tableau des effectifs
(259Ko)
Modification du tableau des effectifs
Mandatement des dépenses
(213Ko)
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
Conseil Municipal du 08 Octobre 2020
Subventions CD87
(439Ko)
Programme voirie 2021-GRVC
Subventions CD87
(448Ko)
Extension cuisine du réfectoire scolaire
Subventions CD87
(467Ko)
Subventions CD87
Modification status VBG
(519Ko)
Modification des statuts du Syndicat des Eaux Vienne Briance Gorre
Conseil Municipal du 25 septembre 2019
Renouvellement convention entretien et surveillance des ouvrages de collecte et des postes des relèvement des eaux usées de l'assainissement collectif du bourg
(239Ko)
Programme voirie 2020
(209Ko)
Financement travaux investissement
(55Ko)
Mis en accessibilité des trottoirs - 2ème tranche - Avenue des Tilleuls
(222Ko)
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2018
(292Ko)
Entretien et réparation des prises et bouches incendies
(253Ko)
Contrôle périodique du tracteur communal
(223Ko)
Conseil Municipal du 03 septembre 2020
Tarifs cantine scolaire
(437Ko)
Tarifs cantine année scolaire 2020-2021
Commission Communale des Impots Directs
(587Ko)
Commission Appel d'offres
(436Ko)
Composition de la commission d'appel d'offres
Annule et remplace la délibération du 12 Jun 2020
Validation PCS
(430Ko)
Validation de la cellule de crise pour le plan Communal de Sauvegarde
Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
Adhésion SEHV
(1233Ko)
Adhésion SEHV
Prêt bonifié 2020
(490Ko)
Prêt de 6000€ auprès de la Caisse d'Epargne
Bonifié par le Département-programme 2020
Conseil Municipal du 27 Juin 2020
Référent Pandémie
(475Ko)
Référent Pandémie
Conseil Municipal du 12 Juin 2020
Commission diverses
(419Ko)
Commission diverses
Contrat d'assurance
(605Ko)
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel.
Habilitation au CDG87
Délégations du Conseil Municipal au Maire
(518Ko)
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Conseil Municipal du 23 Mai 2020
Proces-Verbal
(665Ko)
Installation du Conseil Municipal et de l'élection d'un Maire et de trois Adjoints
Indemnités
(471Ko)
Indemnités de fonctions et attributions des élus
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
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Conditions Générales d'Utilisation