Les délibérations de saint Jean Ligoure

Séance du 12 Février 2022

Décision modificative exercice 2021 (49Ko) publié le 26/11/2022 à 11:07
Admission de la commune de Saint Mathieu au Syndicat VBG pour le transfert de la compétence Eau potable (64Ko) publié le 26/11/2022 à 11:05
Elargissement de l'adhésion au groupement de commandes pour l'chat d'énergies et de services associés,coordonné par le SEHV,et autorisation de signer les marchés et ou accords-cadres et marchés subséquents s'y rapportant (114Ko) publié le 26/11/2022 à 11:03
Construction Centre de Secours des Pompiers de Nexon Participation financière de la commune (70Ko) publié le 26/11/2022 à 10:57
Adhésion au Dispositif de signalement proposé par le Centre de la Haute-Vienne (100Ko) publié le 26/11/2022 à 10:55

Séance du 25 Mars 2022

Comptes de Gestion 2021 Comptes Administratifs 2021 (48Ko) publié le 26/11/2022 à 10:49

Séance du 09 Avril 2022

Fixation des taux taxes locales (45Ko) publié le 26/11/2022 à 10:45
Affectation résultat d'exploitation exercice 2021 du Budget Général (95Ko) publié le 26/11/2022 à 10:44
Affectation résultat d'exploitation exercice 2021 du Budget Assainissement (93Ko) publié le 26/11/2022 à 10:41
Pret de 6000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Bonifié par le Département-programme 2022 (57Ko) publié le 26/11/2022 à 10:39
Contrat groupe mise en conformité RGPD et externalisation DPO (72Ko) publié le 26/11/2022 à 10:36
Numérotation des habitations (62Ko) publié le 26/11/2022 à 10:34
Décision modificative numéro 1 exercice 2022 (45Ko) publié le 26/11/2022 à 10:32

Séance du 17 Juin 2022

Décision modificative numéro 2 exercice 2022 (55Ko) publié le 12/11/2022 à 12:00
Agrandissement et mise en conformité de la cuisine du restaurant scolaire Choix des entreprises (80Ko) publié le 12/11/2022 à 11:58
Délégations du Conseil Municipal au Maire (121Ko) publié le 12/11/2022 à 11:57

Séance du 05 Juillet 2022

Agrandissement et mise aux normes de la cuisine du restaurant scolaire Choix des entreprises (67Ko) publié le 12/11/2022 à 11:52
Transport scolaire,avenant numéro 2 convention (65Ko) publié le 12/11/2022 à 11:50

Séance du 09 Septembre 2022

Décision modificative numéro 4 exercice 2022 (48Ko) publié le 12/11/2022 à 11:13
Décision modificative numéro 3 exercice 2022 (57Ko) publié le 12/11/2022 à 11:08
Subventions SEHV programme économies d'énergie Remplacement des foyers de l'éclairage par LED (60Ko) publié le 12/11/2022 à 11:05
Subventions SEHV programme économies d'énergie Remplacement des foyers de l'éclairage par LED (77Ko) publié le 12/11/2022 à 11:04
Subventions CD87 Programme économies d'énergie Remplacement des foyers de l'éclairage public par LED (68Ko) publié le 12/11/2022 à 11:03
Subventions CD87 Amendes de Police Programme renouvellement des panneaux de police de circulation (70Ko) publié le 12/11/2022 à 11:01
Subventions CD87 Programme voirie 2023-GRVC (58Ko) publié le 12/11/2022 à 10:59
Tarifs cantine année scolaire2022-2023 (61Ko) publié le 12/11/2022 à 10:58
Subventions CD87 Programme économies d'énergie Remplacement des foyers d'éclairage public par LED (60Ko) publié le 12/11/2022 à 10:57

Séance du 27 Septembre 2022

Décision modificative numéro 5 exercice 2022 (47Ko) publié le 12/11/2022 à 10:54
Emprunt 100000 Euros Crédit Agricole Centre Ouest (54Ko) publié le 12/11/2022 à 10:53
Tarifs cimetière (55Ko) publié le 12/11/2022 à 10:41
Subventions CD87 Numérotation des habitations (62Ko) publié le 12/11/2022 à 10:39
Subventions exceptionnelle numérotation des habitations (53Ko) publié le 12/11/2022 à 10:38
Subventions CD87 Remplacement aire de jeux parc de la mairie (55Ko) publié le 12/11/2022 à 10:37
Subventions CD87 Installation de paratonnerres (63Ko) publié le 12/11/2022 à 10:36
Subventions DETR Installation de paratonnerres (116Ko) publié le 12/11/2022 à 10:34
Délégations du Conseil Municipal au Maire(délibération qui remplace celles du 12 Juin 2020 et du 17 Juin 2022 (116Ko) publié le 12/11/2022 à 10:33
Admission des communes de Meuzac et Magnac-Bourg au Syndicat VBG pour le transfert de la compétence Eau potable (70Ko) publié le 12/11/2022 à 10:26

Séance du 14 Octobre 2022

Subvention Région Nouvelle Aquitaine Création 2 commerces (60Ko) publié le 12/11/2022 à 10:23
Subvention DETR Dotation Equipement des Territoires Ruraux Création 2 commerces (59Ko) publié le 12/11/2022 à 10:21
Subventions CD87 Création 2 commerces en centre bourg (59Ko) publié le 12/11/2022 à 10:19
Installation d'un pylone de téléphonie mobile (54Ko) publié le 12/11/2022 à 10:15

Séance du 02 octobre 2021

Séance de cinéma Ciné Plus (465Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Pacte de gouvernance (705Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subventions CD87 Programme voirie 2022-GRVC (446Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recrutement d'agents non-titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (640Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Décision modificative exercice 2021 (431Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Séance du 03 juillet 2021

Indemnisation amiable pour prejudice commercant riverain causé par les travaux de voirie (534Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Modification du tableau des effectifs (491Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Agrandissement et mises aux normes de la cuisine scolaire (419Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cotisation au COS (487Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Constitution d'un groupement de commande pour la réalisation de l'étude diagnostic des systèmes d'assainssement collectif et des ouvrages d'alimentation en eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes (494Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du règlement intérieur du service de la garderie communale (467Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs cantine année scolaire2021-2022 (439Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Séance du 10 Avril 2021

Recrutement d'agents non-titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (622Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Haute-Vienne (491Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Devenir de la brigade de Gendarmerie de proximité de Pierre-Buffière (499Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation résultat d'exploitation exercice 2020 du budget Assainissement (469Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation résultat d'exploitation exercice 2020 (465Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Fixation des taux taxes locales (436Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Séance du 29 Mars 2021

Acquisition par préemption d'un terrain dans le bourg (526Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cuisine scolaire,choix du bureau de controle (451Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande d'aide financière pour soutenir les investissements dans les cantines scolaires (479Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Admission en non-valeur (431Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Pret de 6000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Bonifié par le Département-programme 2021 (489Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Séance du 27 février 2021

Remboursement frais Mme RIGAL (449Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Transport scolaire,avenant convention (463Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Location salle des fetes (475Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cuisine scolaire,choix du bureau de controle amiante et plomb (456Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes de Gestion 2020 Comptes Administratifs 2020 (436Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Séance du 15 janvier 2021

Installation su système d'information @CTES (458Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Agrandissement et mise aux normes de la cuisine du restaurant scolaire Consultation bureau de Controle (499Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29