Les délibérations de saint Jean Ligoure

Conseil Municipal du 06 novembre 2020

Décision modificative exercice 2020 (202Ko)
Décision modificative exercice 2020
Modification du tableau des effectifs (259Ko)
Modification du tableau des effectifs
Mandatement des dépenses (213Ko)
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021

Conseil Municipal du 08 Octobre 2020

Subventions CD87 (439Ko)
Programme voirie 2021-GRVC
Subventions CD87 (448Ko)
Extension cuisine du réfectoire scolaire
Subventions CD87 (467Ko)
Subventions CD87
Modification status VBG (519Ko)
Modification des statuts du Syndicat des Eaux Vienne Briance Gorre

Conseil Municipal du 25 septembre 2019

Conseil Municipal du 03 septembre 2020

Tarifs cantine scolaire (437Ko)
Tarifs cantine année scolaire 2020-2021
Commission Communale des Impots Directs (587Ko)
Commission Appel d'offres (436Ko)
Composition de la commission d'appel d'offres
Annule et remplace la délibération du 12 Jun 2020
Validation PCS (430Ko)
Validation de la cellule de crise pour le plan Communal de Sauvegarde

Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

Adhésion SEHV (1233Ko)
Adhésion SEHV
Prêt bonifié 2020 (490Ko)
Prêt de 6000€ auprès de la Caisse d'Epargne
Bonifié par le Département-programme 2020

Conseil Municipal du 27 Juin 2020

Conseil Municipal du 12 Juin 2020

Commission diverses (419Ko)
Commission diverses
Contrat d'assurance (605Ko)
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel.
Habilitation au CDG87
Délégations du Conseil Municipal au Maire (518Ko)
Délégations du Conseil Municipal au Maire

Conseil Municipal du 23 Mai 2020

Proces-Verbal (665Ko)
Installation du Conseil Municipal et de l'élection d'un Maire et de trois Adjoints
Indemnités (471Ko)
Indemnités de fonctions et attributions des élus