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Les délibérations de saint Jean Ligoure
Séance du 02 octobre 2021
Séance de cinéma Ciné Plus
(465Ko)
Pacte de gouvernance
(705Ko)
Subventions CD87 Programme voirie 2022-GRVC
(446Ko)
Recrutement d'agents non-titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
(640Ko)
Décision modificative exercice 2021
(431Ko)
Séance du 03 juillet 2021
Indemnisation amiable pour prejudice commercant riverain causé par les travaux de voirie
(534Ko)
Modification du tableau des effectifs
(491Ko)
Agrandissement et mises aux normes de la cuisine scolaire
(419Ko)
Cotisation au COS
(487Ko)
Constitution d'un groupement de commande pour la réalisation de l'étude diagnostic des systèmes d'assainssement collectif et des ouvrages d'alimentation en eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes
(494Ko)
Approbation du règlement intérieur du service de la garderie communale
(467Ko)
Tarifs cantine année scolaire2021-2022
(439Ko)
Séance du 10 Avril 2021
Recrutement d'agents non-titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
(622Ko)
Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Haute-Vienne
(491Ko)
Devenir de la brigade de Gendarmerie de proximité de Pierre-Buffière
(499Ko)
Affectation résultat d'exploitation exercice 2020 du budget Assainissement
(469Ko)
Affectation résultat d'exploitation exercice 2020
(465Ko)
Fixation des taux taxes locales
(436Ko)
Séance du 29 Mars 2021
Acquisition par préemption d'un terrain dans le bourg
(526Ko)
Cuisine scolaire,choix du bureau de controle
(451Ko)
Demande d'aide financière pour soutenir les investissements dans les cantines scolaires
(479Ko)
Admission en non-valeur
(431Ko)
Pret de 6000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Bonifié par le Département-programme 2021
(489Ko)
Séance du 27 février 2021
Remboursement frais Mme RIGAL
(449Ko)
Transport scolaire,avenant convention
(463Ko)
Location salle des fetes
(475Ko)
Cuisine scolaire,choix du bureau de controle amiante et plomb
(456Ko)
Comptes de Gestion 2020 Comptes Administratifs 2020
(436Ko)
Séance du 15 janvier 2021
Installation su système d'information @CTES
(458Ko)
Agrandissement et mise aux normes de la cuisine du restaurant scolaire Consultation bureau de Controle
(499Ko)
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
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Conditions Générales d'Utilisation
